QUALITE PRO STRUCTURE AMPOULE FUSIBLE CIRCUIT PROTEGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUALITE PRO STRUCTURE AMPOULE FUSIBLE CIRCUIT PROTEGE
festilight
Numéro de dépôt :
3174993
Date de dépôt :
12/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2012
Présentation de la marque QUALITE PRO STRUCTURE AMPOULE FUSIBLE CIRCUIT PROTEGE
Déposée le 12 juillet 2002 par festilight
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUALITE PRO STRUCTURE AMPOULE FUSIBLE CIRCUIT PROTEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est festilight domicilié(e) 42 Bis, rue de la Paix, 414 314 898 RCS Troyes - NAF 514 F Sarl au capital de 235 755 Euros,10000 Troyes - 10000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, festilight domicilié(e) 42 Bis, rue de la Paix, 414 314 898 RCS Troyes - NAF 514 F Sarl au capital de 235 755 Euros,10000 Troyes - 10000 - France.
La marque QUALITE PRO STRUCTURE AMPOULE FUSIBLE CIRCUIT PROTEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
festilight - 42 Bis, rue de la Paix, 414 314 898 RCS Troyes - NAF 514 F Sarl au capital de 235 755 Euros,10000 Troyes - 10000 - France
festilight - 42 Bis, rue de la Paix, 414 314 898 RCS Troyes - NAF 514 F Sarl au capital de 235 755 Euros,10000 Troyes - 10000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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